Pour toute information liée au fonctionnement du site Internet de la médiathèque de la ville de Fréjus ou à son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier postal : Site Internet, Médiathèque Villa-Marie, 447, avenue Aristide Briand, 83600 Fréjus. |
Droits d'auteurs
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Ville de Fréjus. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Ville de Fréjus, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Ville de Fréjus en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite. |
Logo de la Ville de Fréjus
Le logo de la Ville de Fréjus est la propriété de la Ville. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite. |
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Fréjus. Sur autorisation préalable et expresse, la Ville de Fréjus permet l’établissement de liens hypertextes vers le site de sa bibliothèque uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil. L’établissement de liens profonds dans le site de la médiathèque de la Ville de Fréjus est strictement interdit. Dans cette hypothèse, la Ville de Fréjus se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond. |
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) [dispense de déclaration n°7]. |